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Mentions Légales

En accord avec les stipulations des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans L'Économie Numérique, également appelée L.C.E.N., nous tenons à informer les utilisateurs et visiteurs du site www.sophrologiedemelissa.fr des informations suivantes


1. Informations légales

Editeur du site 

Nom

Tournand Mélissa

Adresse 

9 rue Marcel Leclerc 

Code Postal 


62143

Ville 

Angres 

Tel 

06 23 65 40 22


Activité

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés :

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.sophrologiedemelissa.fr

Responsable de la publication

Responsable de la publication : Mélissa Tournand 

Email: pro.sophrologiemelissa@gmail.com

Tél: 06 23 65 40 22

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : tribunal de proximité (Lens), Tribunal de commerce, Tribunal D’instance

Hébergement

Entreprise : Odoo.com 

Siren : 524 743 567

Adresse: Belgique (FR) - Rue du Laid Burnaid 5, 1348 Louvain-la-Neuve

2. Présentation et principe

Ci-après dénommé "Utilisateur", tout individu naviguant sur le site susmentionné: www.sophrologiedemelissa.fr

Mélissa Tournand s'engage à fournir sur le site www.sophrologiedemelissa.fr des informations aussi précises et à jour que possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur publication), mais ne peut garantir l'exactitude, l'intégralité et la pertinence des informations diffusées sur son site, que celles-ci proviennent de sa propre initiative. Par conséquent, l'Utilisateur doit lui-même vérifier l'exactitude des informations et signaler toute modification du site qu'il jugerait nécessaire. Mélissa Tournand décline toute responsabilité quant à l'utilisation desdites informations et à tout dommage direct ou indirect qui pourrait en résulter.


3. Accessibilité

Le site www.sophrologiedemelissa.fr est normalement accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'indisponibilité du service, Mélissa Tournand s'engage à déployer tous les efforts nécessaires pour rétablir l'accès au service dans les meilleurs délais. Cependant, en raison de son obligation de moyens  seulement, Mélissa Tournand ne peut être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de l'indisponibilité du service.

Thèmes professionnels

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

Lien hypertexte

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Les cookies tiers

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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Responsables de la collecte des données personnelles

En ce qui concerne les données personnelles collectées lors de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des données personnelles est Mélissa Tournand  www.sophrologiedemelissa.fr est représenté par Mélissa Tournand, son représentant légal.

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Finalité des données collectées

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7. Limitation de responsabilité 

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